Présentation

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION : Président Hervé CART Vice Président délégué Georges POURCELOT Secrétaire Général René DROZ Vices Présidents Jean-Pierre CURTY, Jean-Paul DEBRIE Trésorier Michel BONNOT Administrateurs Michel BOUCARD, Jean-Marie CASSARD, Jean-Louis NEAULT, Laurence NICOD, Serge RUFFENACHT, Alain VERMOT, Gérard VERON, Michel VIENET. LES SALARIES : Directeur Jean-Louis DEVILLERS Secrétaires Administratifs Philippe BOURQUIN, Corinne MANIGUET Secrétaire Françoise BAVEREL Technicien Supérieur Guy ROLLET Techniciens Stéphane BESNARD, Régis RENAUDE. Agents de Fédération David CLERC, Mickaël MAIROT, Mickaël NICOLAS.

ROLE DE LA FEDERATION La Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs a pour objet de représenter les intérêts des chasseurs dans le département y compris devant les différentes juridictions, d'aider tous ses adhérents et de coordonner leurs efforts en vue d'améliorer la chasse dans l'intérêt général. Elle participe à la mise en valeur du patrimoine cynégétique départemental et à la protection de la faune sauvage et de ses habitats. Elle a pour mission : - d'apporter son concours à la prévention du braconnage et à la gestion des habitats de la faune sauvage, - d'organiser la formation des candidats aux épreuves théoriques et pratiques de l'examen pour la délivrance du permis de chasser, - d'organiser des formations ouvertes aux personnes titulaires du permis de chasser pour approfondir leurs connaissances de la faune sauvage, de la règlementation de la chasse et des armes, - de conduire des actions d'information, d'éducation et d'appui technique notamment à l'intention des gestionnaires des territoires et des chasseurs, - de coordonner les actions des associations communales ou intercommunales de chasse agrées, - de conduire des actions de prévention des dégâts de gibier et d'assurer l'indemnisation des dégâts de grands gibiers et de sangliers, - d'élaborer, en association avec les propriétaires, les gestionnaires et les usagers des territoires concernés, un schéma départemental de gestion cynégétique, - de recruter, pour l'exercice de ses missions, des agents de développement madatés à cet effet. Ceux-ci veillent notamment au respect du schéma départemental de gestion cynégétique. COMPOSITION ET ADHESION La fédération départementale des chasseurs du Doubs regroupe : - les titulaires du permis de chasser ayant validé celui-ci pour le département, - les personnes physiques ou morales titulaires d'un droit de chasse dans le département et demandant un plan de chasse ou plan de gestion. Peuvent en outre adhérer à la fédération : - les personnes physiques et morales titulaires dans le département d'un droit de chasse, - sauf opposition du conseil d'administration, les personnes physiques ou morales désirants bénéficier des services de la fédération départementale des chasseurs du Doubs. LE CONSEIL D'ADMINISTRATION La fédération départementale des chasseurs du Doubs est administrée par un conseil d'administration dont le nombre des membres est compris entre 9 au moins et 15 au plus. Sa composition assure une représentation, en fonction de leur importance, des divers secteurs géographiques et des différentes formes d'organisation de la chasse existant dans le département. Les membres du conseil d'administration sont élus pour six ans, au scrutin secret, par l'assemblée générale et renouvelables par moitié tous les 3 ans. S'il y a lieu, les membres renouvelables sont désignés par tirage au sort. Les membres sortants sont rééligibles. Le conseil d'administration est assisté notamment d'un service administratif et d'un service technique. Le président peut nommer un directeur qui, sous son autorité, assure la coordination de ces services et la direction des personnels directement appointés par la fédération départementales des chasseurs du Doubs. ASSEMBLEE GENERALE L'assemblée générale comprend tous les membres de la fédération départementale des chasseurs du Doubs ayant versé leur cotisation à quelque titre qu'ils soient affiliés. L'assemblée générale se réunit au moins 1 fois par an, avant le 1er mai.